Fernand Renault


De: Fernand Renault
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Saône-et-Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Fernand Renault
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Bourgogne
Saône-et-Loire
Titulaire
Remplace:M. François Moreau
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Renault (Fernand)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Bourgogne
Saône-et-Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.